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Faire face à la contrefaçon, c’est possible

La contrefaçon existe dans tous les types de business : il s’agit clairement de concurrence déloyale qui affecte tous les niveaux des entreprises, et qu’il est souvent difficile de débusquer. Cela dit, bien qu’Internet soit en partie une donne du problème, elle offre aussi des outils à la résolution.

Qu’est-ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon est un délit qui, une fois prouvé, peut être puni que ce soit civilement, pénalement ou encore au niveau des douanes. Certaines contrefaçons sont faciles à reconnaître, comme celles d’un sac ou d’un t-shirt de marque, ou encore d’œuvres telles qu’un tableau de maître. D’autres sont plus insidieuses, comme par exemple le plagiat d’un livre ou d’un texte, ou encore d’un document, qui est plus difficile à prouver.

Il est à préciser que peut être puni par la loi tant le contrefacteur que le client qui en toute connaissance de causes a acheté la contrefaçon.

Quelles actions peut-on mener contre la contrefaçon ?

Mais il est faux de croire que l’on ne peut rien faire, il s’agit tout d’abord de bien se préparer.

Dans un premier temps, il ne faut pas négliger l’étape du dépôt de marque. En effet, seules les entreprises peuvent justifier des droits de propriété intellectuelle via l’action en contrefaçon, celles qui auront dès la création suivi cette étape. Il faut donc la faire sérieusement en se faisant aider par un cabinet d’avocats expert par exemple comme LLCG à Paris et bien s’assurer que le nom de votre marque est renouvelé en temps et en heure.

Vous devez aussi créer des contrats de confidentialité avec tous les intervenants qui s’approchent de près ou de loin de votre marque.

C’est à vous de tracer les éventuelles contrefaçons, que ce soit sur Internet ou sur des lieux divers. Pour ce faire, vous pouvez par exemple créer des alertes via Google Alertes.

Attention cependant à ne pas vous tromper de cible lors de votre dépôt de plainte. En effet, si vous découvrez une contrefaçon sur Amazon par exemple, rien ne sert d’attaquer la plateforme, cette démarche sera vaine, mais bien le fabricant de la contrefaçon.

Qui peut vous aider dans cette lutter ?

Vous trouverez de nombreux alliés si vous savez où chercher. Par exemple, n’hésitez pas à prévenir la douane sur l’envoi de produits de contrefaçon. Vous pouvez aussi contacter l’INPI qui est là pour vous informer et vous épauler en cas de contrefaçon. Vous pouvez aussi saisir le tribunal de grande instance.

Mais surtout, bien que les démarches semblent souvent compliquées et difficiles, ne laissez pas tomber.

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